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CONDITIONS DE VENTE |
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Conditions de vente aux particuliers |
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| PRELIMINAIRE |
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Le présent site marchand est édité par la Société à Responsabilité Limitée LORDS - cadeaux affaires,
LORDS - cadeaux affaires
42, rue des coutures - 95410 GROSLAY - FRANCE
Inscrite au RCS de Pontoise
N° SIRET : 479 320 426 - APE : 526B
Les présentes conditions visent à définir les modalités de vente entre la société LORDS - cadeaux affaires, et le client de la commande aux services après-vente, en passant par le paiement et la livraison.
Elles règlent toutes les étapes nécessaires à la passation de la commande et assurent le suivi de cette commande entre les parties contractantes.
Les présentes conditions générales régissent l'acte de vente entre la société LORDS - cadeaux affaires, ci-après dénommée le vendeur, et tout client résidant en France métropolitaine, ci-après dénommé l'acheteur et souhaitant effectuer un achat via le site Internet de la société LORDS - cadeaux affaires http://www.e-lords.com (www.e-lords.com).
Toute commande passée sur notre site www.e-lords.com comporte, de la part de l'acheteur, l'acceptation des conditions générales de vente définies ci-après.
Si un ou plusieurs taux venaient à être modifiés en hausse ou en baisse en cours de saison, ces changements pourront être répercutés sur le prix des articles.
Le délai maximum de livraison est de 4 mois.
Ces conditions ne concernent à titre exclusif que les personnes physiques non commerçantes. Les parties conviennent que leurs relations seront régies exclusivement par le présent contrat, à l'exclusion de toute condition préalablement disponible sur le site.
Si une condition venait à faire défaut, elle serait considérée être régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance dont les sociétés ont siège en France.
Dans l'hypothèse où l'une des clauses du présent contrat serait nulle et non avenue par un changement de législation, de réglementation ou par une décision de justice, cela ne saurait en aucun cas affecter la validité et le respect des présentes conditions générales de vente.
Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des produits offerts par la société LORDS - cadeaux affaires.
La société LORDS - cadeaux affaires s'engage à respecter toutes les dispositions du Code de la Consommation relatives à la vente à distance. |
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| OBJET DU SITE |
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Ce site a pour objet la commercialisation d'objets dédiés à la décoration intérieure des habitations et plus particulièrement :
- la décoration marine, la décoration maritime et tous articles relatifs à la mer
- des lampes, lanternes, bougeoirs et brûle parfums en cristal / cristaux de sel de Pologne.
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| Les droits de reproduction |
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Les articles que nous vendons sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude. Si malgré toutes nos précautions, des erreurs ont pu se produire, nous ne pourrions en aucun cas être engagés sur ce fait.
Les images présentes sur ce site le sont dans le seul but de promouvoir et de vendre les produits. Ces images sont soit la propriété de la société LORDS - cadeaux affaires, soit ont été transmises par nos fournisseurs. Elles ne peuvent être ni vendues et/ou distribuées. Il est explicitement interdit de vendre toute reproduction électronique ou imprimée du contenu de ce site.
De plus, tous les éléments du présent site, qu'ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets.
Ils sont la propriété exclusive de la société LORDS - cadeaux affaires.
L'utilisateur disposant d'un site Internet à titre personnel ou professionnel qui désire placer, pour un usage personnel, sur son site un lien simple renvoyant directement à une page quelconque du site de la société LORDS - cadeaux affaires, doit obligatoirement en faire la demande et avoir l'autorisation de la société LORDS - cadeaux affaires, sauf dans le cas ou la société LORDS - cadeaux affaires demande ce lien (inscription auprès d'annuaires, ou partenarias).
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Les caractéristiques qualitatives et quantitatives des produits commercialisés sont décrites dans les fiches relatives à ces produits. Les photographies illustrant les produits n'entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s'y sont introduites, la responsabilité de la société LORDS - cadeaux affaires ne pourra être engagée. |
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Le contrat de vente est un contrat qui est soumis au droit français et plus particulièrement à la réglementation de la vente à distance (articles L. 121-16 et L. 121-20 du code de la consommation) dès lors que le bon de commande est reçu par le vendeur.
En cas de rupture de stock, et dès réception de la commande, l'acheteur sera informé par mail, téléphone ou courrier afin de lui demander sa décision soit pour suspendre la vente jusqu'à la réception de marchandises ou soit pour annuler la commande. Dans les deux cas, l'acheteur bénéficiera d'un bon d'achat proportionnel au montant de sa commande et dans la limite d'un plafond.
En cas de problème, l'acheteur est tenu informé par e-mail du suivi de sa commande et de la date de livraison.
Les commandes sont considérées comme fermes à réception par le vendeur des coordonnées complètes de l'acheteur, et du titre de paiement ou de l'ordre de transfert (paiement par virement).
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| Facture - Bon de garantie |
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Le contrat de vente est un contrat qui est soumis au droit français et plus particulièrement à la réglementation de la vente à distance (articles L. 121-16 et L. 121-20 du code de la consommation) dès lors que le bon de commande est reçu par le vendeur.
En cas de rupture de stock, et dès réception de la commande, l'acheteur sera informé par mail, téléphone ou courrier afin de lui demander sa décision soit pour suspendre la vente jusqu'à la réception de marchandises ou soit pour annuler la commande. Dans les deux cas, l'acheteur bénéficiera d'un bon d'achat proportionnel au montant de sa commande et dans la limite d'un plafond.
En cas de problème, l'acheteur est tenu informé par e-mail du suivi de sa commande et de la date de livraison.
Les commandes sont considérées comme fermes à réception par le vendeur des coordonnées complètes de l'acheteur, et du titre de paiement ou de l'ordre de transfert (paiement par virement).
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Une facture est jointe à chaque commande. Cette facture détaille poste par poste les références, le libellé des produits et la quantité livrée. Cette facture fait office de bon de garantie et sa date d'émission fait foi. |
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| Prix - TVA |
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Toutes les offres de produits et modalités de livraison, aux prix indiqués en euros, ne sont valables qu'en France continentale (hors DOM-TOM), Corse et Monaco et dans la limite des stocks disponibles.
Les prix sont indiqués en Euros TTC.
Les prix indiqués tiennent compte de la TVA française.
Tous nos produits sont conditionnés par les cours mondiaux des matières premières. Nos prix sont sujets à variation, sans notification préalable de notre part.
Au cas où votre règlement ne couvrirait pas la totalité de vos achats, votre commande vous serait envoyée contre-remboursement.
Ces prix n'incluent pas les frais de livraison définis ci-après.
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| Délais de livraison |
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Le vendeur s'engage à honorer les commandes passées dans les meilleurs délais. Les produits sont livrés par le système Colissimo de la Poste. Ce délai est de 48 heures, mais le vendeur ne saurait être tenu pour responsable de retards de livraisons dus à des cas de force majeure tels que grèves, catastrophes naturelles, incendie, ...
Le site est équipé d'une boutique en ligne. Dans cette boutique, tous les produits affichés sur le site sont :
Soit en stock dans nos locaux - La page de présentation du produit mentionne Produit Disponible. Dans ce cas le produit est vous êtes livré(e) dans un délai de 48 heures à réception de votre paiement.
Soit en cours d'approvisionnement. Dans ce cas la page de présentation du produit mentionne Produit Non disponible. Il s'agit de produits que nous approvionnons de façon régulière et pour lesquels nous avons des délais d'approvisionnements qui varient de 2 à 15 jours selon les fournisseurs environ pour la majorité des articles et PLUSIEURS MOIS POUR CERTAINS (en cas de rupture de stock chez nos fournisseurs).
Lorsque la mention "produit non-disponible" figure sur la fiche descriptive du produit, contactez-nous en cliquant ici.
Tout article en rupture de stock est automatiquement retiré de la base de données, ou son délai d'approvisionnement est mentionné. Si le délai affiché sur la fiche produit ne peut être respecté, nous informons rapidement le client par e-mail ou par téléphone de la date approximative de livraison. C'est la raison pour laquelle nous vous demandons ces informations dans votre bon de commande.
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| Risques liés au transport |
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Tous les produits sont vérifiés de façon unitaire avant emballage. Ces produits sont emballés dans des emballages bien souvent surdimensionnés.
Le vendeur s'engage à faire voyager la marchandise dans les conditions propres à en assurer l'acheminement correct à l'acheteur. Les colis de valeur sont assurés. Il appartient à l'acheteur d'émettre toute réserve en cas d'avarie constatée (emballage endommagé ou ouvert, ...) auprès de notre transporteur principal (la Poste) afin de faire jouer cette garantie. En cas de détérioration, l'acheteur doit retourner le produit dans son emballage d'origine dans un délai de 7 jours ouvrables à compter de la réception, à la société LORDS - cadeaux affaires qui procédera à son échange dans les meilleurs délais ou à son remboursement.
L'expédition des colis ne pourra territorialement s'effectuer qu'en France métropolitaine, Corse et Monaco, et à titre exceptionnel en dehors de cette zone (DOM TOM), autres pays de l'UE (Belgique, Suisse, ...). Dans ce dernier cas, l’utilisateur doit contacter la société LORDS - cadeaux affaires et se reporter à la partie livraison de la boutique pour prendre connaissance des modalités et coûts d’expédition.
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Livraisons en France
Les frais de livraison sont en sus du prix des produits et s'ajoutent au montant de la commande. Les détails des frais de livraison sont mentionnés sur le bon de commande pour les livraisons ayant lieu sur le territoire français de métropole.
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Livraisons hors France
Pour les livraisons hors métropole, les frais de port dépendent de chaque pays. Veuillez nous contacter à ce sujet pour un devis.
Pour les livraisons hors métropole, les frais de port et les délais de livraison dépendent de chaque pays. Ces frais de port restent toujours à la charge de l'acheteur et sont facturés au prix du transport auquel s'ajoute un supplément pour emballage spécial. Pour plus d'informations, veuillez nous contacter à ce sujet.
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Le paiement des commandes s'effectue soit par virement, soit par chèque, soit par carte bancaire, soit sous forme de contre-remboursement.
Seules sont honorées les commandes dont la carte de crédit aura reçu l'autorisation du groupement bancaire. Le paiement est en principe irrévocable. Toutefois, l'acheteur peut exiger l'annulation d'un paiement par carte en cas d'utilisation frauduleuse de celle-ci, les sommes correspondantes devant alors être recréditées ou restituées.
Seules les cartes de crédit suivantes sont acceptées : , et
Aucun paiement ne s'effectue actuellement en ligne. L'acheteur doit adresser à la société LORDS - cadeaux affaires le bon de commande imprimé et signé accompagné du règlement. La commande est confirmée dès réception du moyen de paiement. La livraison sera effectuée dès encaissement du montant de la commande.
Pour toute commande / livraison à destination d'un pays hors de France, le paiement s'effectue par virement bancaire. |
| Paiement sécurisé |
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Prochainement ce site sera équipé d'un système de paiement en ligne. Les informations bancaires seront entièrement traitées par , le système de paiement sécurisé de la banque Populaire. En conséquence de quoi, à aucun moment, la société LORDS - cadeaux affaires n'accédera ni n'a les moyens d'accéder à ces informations, et ne saurait donc être tenue pour responsable de l'utilisation frauduleuse qui pourrait en être faite. |
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Les produits sont garantis. Les conditions de garanties sont précisées au chapitre
1. La commande - Contrat de vente - Facture - Bon de garantie
Sauf en cas de garantie, toute opération intervenant entre La société LORDS - cadeaux affaires et ses clients, non contestée dans les 30 jours, ne peut donner lieu à une réclamation.
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| Délai de rétractation |
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Conformément à l'article L 121-16 du Code de la Consommation Française, si vous n'étiez pas totalement satisfait par nos produits, ou si le produit livré ne convient pas, nous nous engageons à trouver la meilleure solution pour répondre à vos attentes. La loi vous accorde un délai de sept jours dit délai de rétractation. Ce délai de rétractation de sept jours ouvrables à compter du jour de la réception de la marchandise.
Pour faire jouer le délai de rétractation, vous devez (l'acheteur) retourner le produit dans son emballage d'origine. Le produit pourra être remplacé ou remboursé selon le choix de l'acheteur. Les frais de port et éventuellement de douane restent à la charge de l'acheteur.
Les retours doivent être accompagnés de la facture originale et retournés dans leur emballage d'origine. Si un article devait à manquer, il sera facturé au client une indemnité forfaitaire.
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| Conservation - archivage des transactions |
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Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de la société LORDS - cadeaux affaires dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties.
Les bons de commande et les factures sont archivés sur un support fiable et durable de manière à conserver une copie fidèle et durable conformément à l’article 1348 du code civil et conservée conformément aux règles du code de commerce.
La société LORDS - cadeaux affaires n'a, pour toutes les étapes d'accès au site, du processus de commande, de la livraison ou des services postérieurs, qu'une obligation de moyen. La responsabilité de la société LORDS - cadeaux affaires ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence. |
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| Contrat de vente et loi applicable - Commande - Prise en compte des commandes |
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Le contrat de vente est un contrat qui est soumis au droit français et plus particulièrement à la réglementation de la vente à distance (articles L. 121-16 et L. 121-20 du code de la consommation) dès lors que le bon de commande est reçu par le vendeur.
En cas d'inexécution de l'une de ces obligations par l'une des deux parties (paiement par l'acheteur, non-envoi des produits en stock ou non information de l'acheteur par le vendeur d'une rupture de stock), les présentes conditions générales de vente (le présent contrat) contrat sera résolu de plein droit sans formalités particulières et sans préjudice des dommages et intérêts qui pourraient être réclamés à la partie défaillante.
En cas de contestation sur l'interprétation ou sur l'exécution des termes du contrat des présentes "Conditions Générales de Vente", en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, l'attribution de compétence est donnée aux tribunaux compétents de PARIS, nonobstant pluralité de défendeurs et/ou appel en garantie, même pour les procédures d'urgence ou les procédures conservatoires en référé ou par requête. |
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Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, le traitement des informations nominatives relatives à la commande a fait l'objet d'une déclaration auprès de la le 08/10/2006.
L'acheteur dispose à tout moment d'un droit d'accès et de rectification à l'information les concernant auprès de la société LORDS - cadeaux affaires.
Cet accès peut se faire par courrier à l'adresse indiquée ci-avant, ou par courrier électronique en cliquant ici
Actuellement, aucun mailing ou contact, aucun enregistrement quel qu'il soit n'est effectué dans une base de données par la société LORDS - cadeaux affaires.
La société LORDS - cadeaux affaires s'engage à ne jamais communiquer vos coordonnées à des tiers sans votre accord. |
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| Numéro de client |
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Tout utilisateur du site de la société LORDS - cadeaux affaires non titulaire d'un numéro de client devra suivre une procédure d'inscription lui permettant d'obtenir, son numéro de client. Pour ce faire, rendez-vous à la page "creer un compte"
Ce numéro est personnel.
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